CHARTEX INTERNATIONAL PLC (Société de droit britannique)
Numéro de dépôt :
1702333
Date de dépôt :
04/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2001
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 4 mars 1991 par CHARTEX INTERNATIONAL PLC (Société de droit britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CHARTEX INTERNATIONAL PLC (Société de droit britannique), domicilié(e) 33 Cavendish Square - LONDRES W1M 9HF ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY Cie - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702333.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 mars 2001.
CHARTEX INTERNATIONAL PLC (Société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : FEMIDOM , FEMY
CHARTEX INTERNATIONAL PLC (Société de droit britannique) - 33 Cavendish Square - LONDRES W1M 9HF ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
CABINET NONY Cie - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13
Préparations et substances pharmaceutiques, sanitaires, chimiques, de diagnostic, de contraception et prophylactiques;vaccins, substances diététiques à usage médical.Appareils, dispositifs, articles et instruments médicaux, prophylactiques et contraceptifs; applicateurs et éléments utilisables en relation avec ceux-ci
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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